Le nu-propri\u00e9taire<\/b> : lui, il anticipe. Comme un fan de Star Wars qui sait qu\u2019un jour, Disney lui rendra Han Solo. Il r\u00e9cup\u00e9rera le bien au d\u00e9c\u00e8s de l\u2019usufruitier, avec une fiscalit\u00e9 all\u00e9g\u00e9e. Malin, non\u202f?<\/li>\n<\/ul>\nOui, mais attention : le d\u00e9membrement, c\u2019est aussi choisir entre \u00ab\u202fje te laisse les murs, mais je garde la cl\u00e9 des toilettes\u202f\u00bb<\/i>. Si l\u2019usufruitier claque la porte (ou l\u2019\u00e2me), le nu-propri\u00e9taire r\u00e9cup\u00e8re tout. Pas de proc\u00e8s, pas de comptes \u00e0 rendre. En revanche, si vous d\u00e9membrez un bien pour un proche, assurez-vous qu\u2019il ne soit pas du genre \u00e0 transformer votre appart en refuge pour kangourous. Les clauses, c\u2019est comme les pr\u00e9servatifs : mieux vaut en avoir trop que pas assez<\/b>.<\/p>\nquestions qui grattent (comme une clause mal r\u00e9dig\u00e9e)<\/h3>\n
\u00ab\u2009Et si l\u2019usufruitier d\u00e9cide de louer le bien \u00e0 un fan de heavy metal\u2009?\u2009\u00bb<\/b>
\nTout d\u00e9pend du contrat. En principe, il peut\u2026 \u00e0 moins que vous n\u2019ayez pr\u00e9vu une clause \u00ab\u202finterdiction de basses qui font trembler les murs\u202f\u00bb. \u00c0 n\u00e9gocier avant, comme le droit de visite pour le nu-propri\u00e9taire. Spoiler : \u00e7a se termine rarement en soir\u00e9e karaok\u00e9.<\/p>\n
\u00ab\u2009Peut-on d\u00e9membrer un studio parisien comme un poulet r\u00f4ti\u2009?\u2009\u00bb<\/b>
\nOui, mais la r\u00e9partition sera serr\u00e9e. L\u2019usufruit repr\u00e9sente g\u00e9n\u00e9ralement 50\u202f% \u00e0 70\u202f% de la valeur (selon l\u2019\u00e2ge de l\u2019usufruitier). Le nu-propri\u00e9taire se contente des plumes\u2026 euh, du reste. Un notaire peut vous aider \u00e0 d\u00e9couper sans finir en guerre des boutons.<\/p>\n
\u00ab\u2009Et si je veux vendre ma part pour m\u2019acheter un van\u2009?\u2009\u00bb<\/b>
\nTout le monde peut vendre sa partie\u2026 mais trouver un acheteur pour un demi-bien, c\u2019est comme vendre une moiti\u00e9 de parapluie. Possible, mais faut tomber sur un mutant qui aime la pluie. Conseil : mieux vaut attendre la fin du d\u00e9membrement. Ou acheter le van \u00e0 deux.<\/p>\nle d\u00e9membrement immobilier, c’est partager un g\u00e2teau… sauf que le g\u00e2teau est en briques et le sucre, en euros<\/h2>\n
Imaginez un g\u00e2teau si lourd qu\u2019il faudrait une grue pour le d\u00e9couper. Maintenant, remplacez la cr\u00e8me p\u00e2tissi\u00e8re par des murs en parpaings et les copeaux de chocolat par des liasses de billets. Vous avez le d\u00e9membrement immobilier : un concept o\u00f9 l\u2019on s\u00e9pare la jouissance<\/b> (usufruit) du droit de propri\u00e9ter tranquille<\/b> (nue-propri\u00e9t\u00e9). L\u2019usufruitier, c\u2019est celui qui peut planter ses dents dans le g\u00e2teau \u2013 ou louer le bien \u2013 pendant que le nu-propri\u00e9taire attend sagement son tour, comme un enfant devant une vitrine de p\u00e2tisserie. La m\u00e9taphore est sucr\u00e9e, mais attention \u00e0 ne pas se casser les dents sur les clauses notariales\u2026<\/p>\nd\u00e9membrer un bien : mode d\u2019emploi pour \u00e9viter les miettes<\/h3>\n\n- \u00c9tape 1<\/b> : choisir son partenaire de d\u00e9coupe \u2013 famille, investisseur ou colocataire de la fortune.<\/li>\n
- \u00c9tape 2<\/b> : d\u00e9finir qui l\u00e9chera le gla\u00e7age (usufruit) et qui r\u00e9cup\u00e9rera le fond du plat (nue-propri\u00e9t\u00e9).<\/li>\n
- \u00c9tape 3<\/b> : faire appel \u00e0 un notaire, ce super-h\u00e9ros du droit qui transforme les querelles de cuisine en actes juridiques impeccables.<\/li>\n<\/ul>\n
Le truc rigolo \u2013 enfin, si on aime l\u2019ironie fiscale \u2013 c\u2019est que cette gymnastique l\u00e9gale permet de r\u00e9duire l\u2019addition des imp\u00f4ts<\/b>. En offrant la nue-propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 ses enfants, on all\u00e8ge le poids des droits de succession\u2026 tout en gardant le droit de leur reprocher de ne pas arroser les plantes du studio lou\u00e9. Pr\u00e9cision cruciale : si le g\u00e2teau est vendu, les euros se partagent selon la recette notariale. Et gare \u00e0 celui qui tenterait de grignoter la part des autres : le tribunal est moins indulgent qu\u2019un chef \u00e9toil\u00e9.<\/p>\nquand le d\u00e9membrement ressemble \u00e0 une partie de Monopoly\u2122 (mais en plus vicieux)<\/h3>\n\n- Sc\u00e9nario gagnant<\/b> : transmettre un appartement sans que le fisc ne vous saute \u00e0 la gorge.<\/li>\n
- Sc\u00e9nario casse-gueule<\/b> : oublier de pr\u00e9voir un contrat solide et se retrouver en guerre froide avec son co-d\u00e9membreur.<\/li>\n
- Sc\u00e9nario \u00ab bon app\u00e9tit \u00bb<\/b> : l\u2019usufruitier s\u2019\u00e9teint, la nue-propri\u00e9t\u00e9 redevient pleine propri\u00e9t\u00e9\u2026 et hop, le g\u00e2teau est entier ! Enfin, si vous survivez aux clauses.<\/li>\n<\/ul>\n
questions pressing (non, ce n\u2019est pas une blague sur le fer \u00e0 repasser)<\/h3>\n
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\u00ab Et si je veux vendre ma part du g\u00e2teau ? \u00bb<\/b>
\nPr\u00e9parez-vous \u00e0 un jeu de n\u00e9gociations digne d\u2019un march\u00e9 aux puces. L\u2019usufruitier et le nu-propri\u00e9taire doivent se mettre d\u2019accord\u2026 ou trouver un tiers pr\u00eat \u00e0 acheter un bien \u00ab en kit \u00bb. Spoiler : c\u2019est plus simple de convaincre un chat de prendre un bain.<\/p>\n
\u00ab Le d\u00e9membrement, \u00e7a se mange avec une cuill\u00e8re en argent ? \u00bb<\/b>
\nSeulement si ladite cuill\u00e8re est estampill\u00e9e \u00ab Code civil \u00bb. Cela dit, l\u2019op\u00e9ration peut servir \u00e0 pr\u00e9parer une transmission en douceur \u2013 genre passe-plat fiscal \u2013 ou optimiser un investissement locatif. Dans tous les cas, mieux vaut ne pas improviser la recette.<\/p>\n
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\u00ab Et si on s\u2019engueule sur la dur\u00e9e de l\u2019usufruit ? \u00bb<\/b>
\n\u00c0 moins que vous ne soyez immortel\u2022e \u2013 auquel cas, salut \u00e9ternel \u2013, la dur\u00e9e est souvent fix\u00e9e par l\u2019esp\u00e9rance de vie de l\u2019usufruitier. Un tableau de l\u2019Insee fait office de minuterie l\u00e9gale. Et non, tricher avec un certificat de d\u00e9c\u00e8s fictif n\u2019est PAS une strat\u00e9gie recommand\u00e9e.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
D\u00e9membrement immobilier : c’est comme divorcer d’un bien sans payer de pension alimentaire Imaginez : vous partagez un bien immobilier, mais sans les pleurs du notaire, les disputes sur la cafeti\u00e8re en inox ou la garde altern\u00e9e du chat. Le d\u00e9membrement, c\u2019est le \u00ab divorce \u00e0 l\u2019amiable \u00bb de la pierre. Vous s\u00e9parez la propri\u00e9t\u00e9…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":4591,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","iawp_total_views":0,"footnotes":""},"categories":[30],"tags":[],"class_list":["post-4590","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-divers"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4590","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4590"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4590\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/media\/4591"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4590"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4590"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.dmoz.fr\/tendances\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4590"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}