Non-port de casque : quelles sont les sanctions encourues ?

Les motards qui persistent à ne pas porter de casques de moto lorsqu’ils enfourchent leur bécane s’exposent à de lourdes sanctions. Aussi, avant de monter à moto, il faut penser aux questions de sécurité et s’assurer que l’on porte les bons équipements.

Quelles sont les sanctions prévues en cas de non-port de casques ?

Les sanctions appliquées aux motards qui ne portent pas de casque modulable ou intégral lorsqu’ils sont à moto sont plutôt sévères. On ne reviendra pas sur les mauvaises chutes et autres accidents à moto, car ce sont des risques qu’encourent les motards, surtout lorsque ces derniers s’évertuent à ne pas porter des équipements de sécurité homologués. D’ailleurs, en parlant d’homologation, il faut savoir que les casques choisis doivent impérativement répondre à des normes en termes de résistance, d’angle de vision, de confort et de qualité. Le modèle retenu doit pouvoir protéger le visage du motard des risques d’abrasion en cas de chute, ne pas se déformer au premier impact et présenter un bon niveau de confort. Si le casque est de mauvaise qualité ou n’est pas homologué alors, il risque de se détacher ou d’éclater en cas de chute.

Pour éviter les retraits de points sur le permis à point et les avis de contravention, il est ainsi impératif pour le conducteur, mais aussi pour le passager de porter un casque homologué. Les personnes qui se risquent à ne pas respecter la loi risquent une verbalisation voire une suspension du permis en cas de récidive. Plus concrètement, le non-port de casque moto, que ce soit pour le conducteur, pour le passager ou pour les deux, s’accompagne d’un retrait de trois points sur le permis de conduire et d’une amende de 135 €, minorée à 90 € mais majorée à 375 €. Entre payer une amende de 375 € et mettre sa vie ou porter un casque pour assurer sa sécurité, le choix ne devrait même pas se poser. À noter que si le retrait de points s’applique uniquement au conducteur ; l'amende est quant à lui valable pour les passagers majeurs.

Pourquoi est-il impératif de porter son casque-moto ?

Lorsque le non-port de casque de moto est constaté alors la verbalisation peut-être accompagnée de sanctions pénales comme c’est également le cas pour l’alcool au volant et le dépassement de la vitesse maximale autorisée ou de la ligne continue. Le conducteur pourra toujours suivre un stage de récupération de points pour rattraper le retrait de points.

En cas de récidive, une suspension du permis de conduire peut être considérée et le véhicule peut être immobilisé. Si le passager est mineur alors il revient au conducteur de payer l’amende. Si le passager est majeur et qu’il ne porte pas de casque alors, il devra également payer l’amende imposée, mais ne subira pas la perte de points sur son permis de conduire s’il en possède un. Enfin, il est important de rappeler que les motards et leurs passagers qui se risquent à rouler à moto avec un casque modulable ou un casque jet non attaché risquent les mêmes sanctions pénales que le non-port du casque.

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